CONSEIL MUNICIPAL LE 17 DECEMBRE

Le Lundi 17 décembre à 20h45 - Conseil Municipal de Tournan dans la salle des mariages de la Mairie (sous le porche).

Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil en cliquant sur 'commentaire' en bas de cet article. Dans le même temps vous pouvez me faire part de vos idées, propositions, questions...

Les séances sont ouvertes au public, vous pouvez donc assister, l'entrée est libre (enfin en principe, nous arrivons dans une période électorale alors les esprits s'échauffent... non je plaisante !).

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[Laurent]

Ordre du  jour du conseil municipal de Tournan du 17 décembre 2008 :
- rapport annuel 2006 du syndicat mixte d'études et de programmation d'Armainvilliers,
- compte-rendu de l'activité du relais emploi 2007,
- décisions du Maire,
- appel d'offres relatif aux travaux de l'axe vert,
- appel d'offres relatif aux travaux d'entretien de voirie - programmation pluriannuel,
- demande de subvention spcifique au titre de la dotation globale d'équipement 2008 - travux dans les écoles,
- montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution du gaz,
- mise en oeuvre du schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage,
- révision du schéma directeur de la région ile de france,
- contrat d'assurance des risques statutaires,
- renouvellement de l'adhésion au service de médecine professionelle et préventive,
- convention relative au service de prévention des risques professionels placé auprès du centre de gestion,
- convention de prise en charge financière des frais de formation d'un apprenti,
- tarif des repas des cantines scolaires,
- questions diverses.